Date du conseil: 8/07/2010
Imprimer la page Envoyer la page Fermer la page
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2010

L'an deux mil dix, le 8 Juillet à 13h30, s'est réuni le Conseil Municipal de la commune de Germagny sous la présidence de Monsieur Pierre DUBOIS, Maire.
Absent: Mireille MONTILLOT (procuration à Pierre DUBOIS) Laurent LABILLE Alain JANDOT
Jean Paul ROUSSET Jean Pierre ARTIGUES
Secrétaire de séance: Valérie MONTILLOT


 

LE CONSEIL MUNICIPAL:

1)Travaux d'éclairage public

Monsieur le Maire présente au Conseil le projet d'éclairage public "Bourg" (dossier n°09EP900847) transmis par le SYSDEL 71 et indiquant un coût total de travaux de 3 906.22 € HT

Le plan de financement mentionné dans le courrier précise le coût HT à la charge de la commune.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité:

-ADOPTE le projet présenté par le SYSDEL 71

-DONNE son accord à la contribution communal d'un montant estimatif de 3 300 € HT sous réserve d'éventuelles dépenses imprévues.

-DIT que cette dépense sera inscrite au budget communal 2010 au compte 204 et sera mise en recouvrement à l'initiative du SYSDEL 71

 

2)Travaux du gîte rural

Monsieur le Maire présente au Conseil le résultat de l'étude du cabinet d'architecte "Archinergies" concernant une estimation des travaux pour la création d'un gîte rurale dans un bâtiment communal

 

Travaux: 98 580 € HT soit 108 930.90 € TTC

Mobilier et literie: 8 600 TTC

 

Le Conseil Municipal, à l'unanimité:

 

-ACCEPTE le résultat de l'étude de l'architecte

-DECIDE de lancer le programme des travaux sur l'année 2011

-CHARGE Monsieur le Maire d'élaborer les dossier de subvention auprès des différents organismes

-AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier d’un chantier d’insertion